20 questions que les administrateurs d’OSBL devraient poser sur les obligations des administrateurs
Les administrateurs d’organismes sans but lucratif (OSBL) assument diverses obligations envers l’organisme et peuvent engager leur responsabilité personnelle. Découvrez en quoi consistent les devoirs de loyauté et de diligence, et comment s’en acquitter.
Les administrateurs d’OSBL ont diverses obligations et responsabilités, les plus fondamentales étant l’obligation fiduciaire, aussi appelée devoir de loyauté, et le devoir de diligence. Or, il est essentiel que les administrateurs remplissent leurs obligations, tant dans l’intérêt de l’organisme que pour se protéger eux-mêmes en matière de responsabilité. Cette publication porte principalement sur les obligations des administrateurs d’organismes constitués en société, tant ceux qui sont des organismes de bienfaisance enregistrés que ceux qui n’en sont pas.
CE GUIDE VOUS AIDERA À COMPRENDRE :
- ce qu’est un fiduciaire
- le devoir de loyauté d’un administrateur
- le devoir de diligence d’un administrateur
- comment s’acquitter de ces devoirs
CE GUIDE S’ADRESSE :
- aux administrateurs d’OSBL
Cette publication est revue annuellement pour en évaluer la pertinence et l’exactitude.