Cadre de gouvernance pour les organismes sans but lucratif (OSBL) : Questions à poser (deuxième édition)
Pour les OSBL, la gouvernance prend de plus en plus d’importance. En effet, les parties prenantes et le grand public exigent davantage de transparence et d’information sur la surveillance exercée à l’égard d’entités de toutes sortes. Cela dit, malgré toute l’attention accordée à la gouvernance, nombre d’administrateurs d’OSBL ne saisissent pas bien toute la portée de leur responsabilité de surveillance.
Selon les lois et la common law, la responsabilité générale de l’OSBL et de la stratégie de réalisation du but déclaré incombe à ses administrateurs. Les administrateurs qui ne s’acquittent pas de cette responsabilité risquent de compromettre la pérennité de l’OSBL. Ceux qui, au contraire, s’assurent que l’OSBL est doté d’un bon cadre de gouvernance sont en mesure de voir à ce que l’OSBL soit productif, qu’il respecte ses obligations en matière d’information et qu’il réalise sa mission de façon éthique et durable.
Les administrateurs d’OSBL trouveront, dans ce guide, une marche à suivre pour créer ou mettre au point un tel cadre de gouvernance.
Vous découvrirez comment :
- comprendre les exigences et le contexte législatifs
- concevoir un cadre de gouvernance
- mettre ce cadre en œuvre
- établir une saine dynamique au sein du conseil
- poser les bonnes questions pour vous assurer que le cadre de gouvernance et les processus de votre OSBL sont efficaces
Cette publication est revue annuellement pour en évaluer la pertinence et l’exactitude.