Rapport définitif : Amélioration de la qualité de l’audit : un point de vue canadien – Conclusions et recommandations
En réponse aux préoccupations soulevées par la crise financière, CPA Canada et le CCRC ont entrepris conjointement l’initiative «Amélioration de la qualité de l’audit» afin de recueillir les commentaires des parties prenantes sur les questions émergentes liées à l’amélioration de la qualité de l’audit à l’échelle mondiale et l’incidence de celles-ci au Canada.
Trois groupes de travail ont mené de vastes consultations auprès de diverses parties prenantes et élaboré chacun un document de consultation, soit :
- le Groupe de travail sur le rôle du comité d’audit
- le Groupe de travail sur le rapport de l’auditeur
- le Groupe de travail sur l’indépendance de l’auditeur
Le Comité directeur sur l’amélioration de la qualité de l’audit a fait la synthèse des analyses et des conclusions contenues dans les documents de consultation des trois groupes, ce qui lui a permis d’élaborer ses positions définitives sur les questions suivantes :
- le rôle du comité d’audit dans l’exercice d’une surveillance sur l’auditeur externe
- le modèle de rapport de l’auditeur
- l’indépendance de l’auditeur
Le rapport final, Amélioration de la qualité de l’audit : un point de vue canadien — Conclusions et recommandations, porte principalement sur les points litigieux pour lesquels il n’existe guère de consensus mondial et expose le fondement des conclusions présentées. Il résume aussi bon nombre d’autres conclusions qui n’ont fait l’objet d’aucune controverse.
Les travaux menés dans le cadre de l’initiative «Amélioration de la qualité de l’audit» ont porté sur les questions suivantes :
- Les solutions retenues seront-elles appliquées au niveau mondial ou national? Les autorités canadiennes peuvent-elles accepter des mesures nationales différentes de celles qui sont adoptées ailleurs dans le monde?
- Une relation à long terme entre un cabinet d’audit et une entreprise entraîne-t-elle une menace liée à la familiarité institutionnelle pesant sur l’indépendance de l’auditeur? Dans l’affirmative, quels sont les avantages relatifs des solutions proposées pour résoudre ce problème?
- À l’heure actuelle, quel rôle et quelles responsabilités le comité d’audit assume-t-il dans la surveillance des travaux de l’auditeur externe? Faudrait-il les renforcer? Dans l’affirmative, quelles difficultés le comité d’audit devra-t-il surmonter sur le plan des ressources et de l’expertise?
- Le comité d’audit qui évalue la qualité de l’audit devrait-il être informé des constatations et des conclusions découlant des inspections menées auprès des auditeurs par des organismes indépendants de surveillance de l’audit, notamment le CCRC dans le cas des émetteurs assujettis canadiens?
- Quelles améliorations faut-il apporter au modèle de rapport de l’auditeur pour combler l’écart reconnu entre le contenu du rapport et l’information dont le lecteur a besoin? Incombe-t-il au comité d’audit de communiquer aux investisseurs l’information qu’il reçoit?