Les cryptomonnaies créent de nouveaux défis et ouvrent de nouveaux horizons

Les cryptomonnaies, et les nouvelles technologies comme la chaîne de blocs, dessinent l’avenir des affaires, de la finance et de la fiscalité au Canada. Quelle est l’incidence de ces transformations sur le travail des CPA?

Les monnaies virtuelles comme le bitcoin et l’ether bousculent l’ordre établi. Échangées en ligne seulement par une poignée d’initiés jusqu’à récemment, ces nouvelles monnaies peuvent maintenant servir à effectuer un nombre croissant d’achats, que ce soit sur Internet ou dans des lieux physiques. Elles peuvent même être employées pour l’achat d’actions ou la constitution d’un portefeuille de placements, et elles gagnent la faveur des investisseurs par rapport à d’autres catégories d’actifs, comme les marchandises ou l’immobilier.

Le sens du terme « cryptomonnaie » nous renseigne sur le fonctionnement de ces monnaies : anonymes, cryptées et décentralisées, elles sont entièrement gérées par un réseau pair à pair et, contrairement aux monnaies ayant cours légal, échappent à toute autorité de surveillance traditionnelle (comme une banque centrale). Le contrôle sur ces monnaies virtuelles est plutôt exercé par un réseau d’utilisateurs qui valide les transactions au moyen de la chaîne de blocs, sorte de grand livre numérique automatisé. C’est par ce processus de validation, communément appelé « minage », que les cryptomonnaies génèrent de la valeur.

Tout cela vous semble complexe? Vous avez raison.

Les cryptomonnaies bouleversent notre conception de la monnaie – notamment en ce qui concerne la manière de la créer, de la dépenser et de l’accumuler – et soulèvent des enjeux de taille pour les administrations publiques et les autorités fiscales du monde entier. Au Canada, la réflexion porte particulièrement sur la comptabilisation des cryptomonnaies et le traitement fiscal qui doit leur être accordé selon la loi. À ce titre, doit-on les considérer comme une marchandise ou une monnaie?

Bien que la réponse à cette question puisse changer rapidement au fil de l’évolution du marché, l’Agence du revenu du Canada considère à l’heure actuelle les cryptomonnaies comme une marchandise. Toutefois, leur traitement dépend en grande partie de l’usage qui en est fait, soit la négociation ou le paiement pour l’achat de biens et services.

À titre de CPA, vous pouvez prendre une longueur d’avance en aidant vos clients ou votre organisation à surmonter les nouveaux défis en matière de fiscalité associés aux cryptomonnaies. Il vous faudra notamment déterminer le traitement approprié selon le cas. S’agit-il : 

  • d’une marchandise dans une opération de troc ne faisant intervenir aucune monnaie ayant cours légal et pouvant entraîner un gain ou une perte au titre de la cession d’une immobilisation ou de stocks?
  • d’une unité de paiement dont la juste valeur marchande, exprimée en dollars canadiens, doit être incluse dans le revenu d’entreprise au moment de l’opération?
  • de diverses opérations, devant être analysées en fonction de la jurisprudence, dans le cas de placements et d’opérations pouvant donner lieu à un revenu ou à un gain en capital?
  • d’un don donnant droit à un crédit d’impôt pour don de bienfaisance?
  • d’une fourniture taxable (TPS/TVH et TVQ) qui est assujettie aux règles de perception et de versement?

Si les cryptomonnaies offrent aux investisseurs un potentiel de rendements alléchants, elles sont toutefois très volatiles. Leur capitalisation s’est effondrée pour atteindre de nouveaux creux, leur crédibilité est remise en question en raison des monnaies virtuelles parodiques et du risque de cryptopiratage, et les experts continuent de débattre de l’incidence de la technologie de la chaîne de blocs.

Il va de soi que pour un CPA, comprendre les tenants et les aboutissants des monnaies virtuelles est une occasion de croissance incomparable. En vous familiarisant avec les cryptomonnaies dès maintenant, vous serez en mesure d’offrir des conseils plus efficaces sur les nouvelles tendances en gestion financière aux entreprises et aux particuliers.

Vous souhaitez en savoir plus sur les effets du virage numérique et des nouvelles technologies sur le milieu des affaires et la profession de CPA au Canada? Nos prochaines activités de perfectionnement professionnel pourraient vous aider à acquérir les compétences stratégiques qui vous permettront de demeurer à l’avant-garde du progrès.

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