Trois comptables qui ont marqué la fiscalité canadienne

Depuis son instauration au Canada il y a cent ans, l’impôt sur le revenu a transformé la profession comptable; les comptables, pour leur part, ont orienté le devenir du système fiscal. Découvrez-en trois qui ont marqué la fiscalité canadienne.

Depuis l’adoption en 1917 de la Loi de l’impôt de guerre sur le revenu, les comptables s’investissent pour participer à l’évolution du système fiscal du Canada et pour aider les contribuables à se conformer aux dispositions applicables. Voici le portrait de trois comptables, Kenneth LeMesurier Carter, l’honorable Edgar J. Benson, et James R. Brown, qui ont particulièrement marqué le paysage fiscal.

Kenneth LeMesurier Carter : «Un dollar est un dollar»

La Loi de l’impôt sur le revenu (LIR) remplace la première loi en 1948, et les entreprises, accompagnées d’autres intervenants, ne tardent pas à réclamer une réforme fiscale. En 1962, le premier ministre John Diefenbaker et son gouvernement conservateur nomment Kenneth LeMesurier Carter – qui avait commencé sa carrière en comptabilité à Montréal, chez un prédécesseur de PwC, McDonald Currie – à la tête de la commission royale chargée d’étudier l’imposition et de recommander des réformes.

Disposant d’une grande liberté, la Commission Carter mène ses travaux pendant plus de quatre ans et publie six volumes de recommandations, considérées par beaucoup d’observateurs comme révolutionnaires. D’ailleurs, au Canada, bien des fiscalistes connaissent l’expression «un dollar est un dollar», à jamais associée au rapport Carter, qui plaidait pour l’imposition intégrale.

Pourtant, M. Carter, décédé en 1969, n’a vu aucune de ses recommandations adoptées de son vivant. Aurait-il été déçu d’assister, en 1971, à la mise en œuvre d’une version édulcorée de nombre d’idées présentées au départ dans son rapport?

L’honorable Edgar J. Benson – Livre blanc, livre rouge

Edgar J. Benson commence sa carrière chez England, Leonard, Macpherson & Company, à Kingston, en Ontario. Il enseigne également à l’Université Queen’s. S’étant lancé en politique, il devient ministre des Finances sous les premiers ministres libéraux Lester B. Pearson et Pierre Trudeau, de 1968 à 1972.

Dans les années qui suivent la publication du rapport Carter, la question de la refonte fiscale soulève d’épineuses difficultés politiques. M. Benson a pour mandat de présenter les recommandations qui y figurent sous un jour favorable, afin de remporter l’adhésion des citoyens. Laissé essentiellement à lui-même dans l’arène politique, M. Benson rédige deux rapports : Propositions de réforme fiscale, livre blanc de 1969 qui établit une feuille de route pour la mise en œuvre législative des idées du rapport Carter, et Résumé du projet de loi sur la réforme fiscale 1971, un rapport récapitulatif, qui arborait une couverture rouge.

M. Benson quitte la vie politique peu de temps après la réalisation de la réforme fiscale de 1972. Il s’éteint en 2011, à l’âge de 88 ans.

James R. Brown – Les mécanismes de la réforme fiscale

De ces trois comptables, James R. Brown était le moins connu, du moins au début. Son influence sur le système fiscal, exercée en coulisses, reste toutefois incontestable. Après avoir fait ses premières armes dans un cabinet vancouvérois qui fusionne avec Peat Marwick en 1952, M. Brown est affecté au ministère des Finances en 1964. Il y dirige une équipe de comptables, de juristes et de fonctionnaires, entre autres, chargée de veiller au volet pratique de la réforme fiscale.

D’après certains membres de l’équipe, le processus de rédaction législative, qui s’avère exigeant, accapare M. Brown. On raconte que son épouse, Ruth, lui aurait rendu visite en soirée au bureau, pour s’installer sur un canapé pendant que tout le monde travaillait d’arrache-pied, en vue de montrer à quel point le couple se voyait peu.

Son devoir accompli, M. Brown reprend ses fonctions chez Peat Marwick en 1971, année où le Parlement adopte la loi instaurant la réforme. Il devient par la suite président de KPMG Peat Marwick à l’international, puis commissaire de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario. Il s’aventure même en politique en 1984 sous la bannière libérale, mais doit s’incliner devant Michael H. Wilson. Ce dernier sera nommé ministre des Finances par le premier ministre Brian Mulroney, et orchestrera, en 1987, la réforme fiscale la plus approfondie depuis celle de 1972.

La LIR évolue encore, mais la refonte de 1972 demeure l’un des virages déterminants parmi tous ceux qui ont marqué plus de cent ans d’histoire. Nous mesurons combien l’instauration d’un régime d’imposition fédéral, adopté il y a un siècle, a transformé la profession. Profitons-en pour souligner le rôle majeur qu’ont joué ces trois personnages, accompagnés dans leurs efforts par d’autres comptables. Aujourd’hui, les CPA marchent sur leurs traces et continuent de favoriser le développement du système fiscal canadien.