Ce que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient savoir sur l’obligation fiduciaire

En tant qu’administrateur d’un organisme sans but lucratif (OSBL), sachez quelles sont vos responsabilités concernant l’obligation fiduciaire.

Télécharger un exemplaire

Télécharger dès maintenant

L’obligation fiduciaire est sans doute l’une des responsabilités les plus fondamentales qui vous incombent en tant qu’administrateur d’un OSBL. En vertu de cette obligation, vous devez en tout temps agir au mieux des intérêts de l’organisation que vous administrez. Mais pourquoi les administrateurs ont-ils cette relation fiduciaire avec leur organisation et en quoi cette relation diffère-t-elle selon le type d’organisation en cause?

Ce que vous devez savoir

La publication 20 Questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient poser sur l’obligation fiduciaire examine les principales différences entre les organismes sans but lucratif qui sont constitués en sociétés, ceux qui ne le sont pas et ceux qui sont établis en tant que fiducies, ainsi que ce qu’implique le rôle d’administrateur et ce qu’il faut savoir avant d’accepter une telle fonction.

Parmi les sujets traités :

  • Que devrait faire l’administrateur qui se trouve en situation de conflit d’intérêts?
  • Que doit savoir l’administrateur?
  • Qu’est-ce qu’une norme de diligence, et les administrateurs d’organismes de bienfaisance sont-ils tenus à une norme de diligence plus exigeante?
  • En tant que fiduciaires, les administrateurs peuvent-ils déléguer leurs responsabilités?

Faits saillants

Pour ne rien manquer des principales mesures du #budget2017, suivez CPA Canada sur les médias sociaux et regardez notre vidéo en direct.

Notre Répertoire des cabinets de CPA vous permet de trouver des cabinets de CPA au Canada grâce à une carte interactive et à différents critères de recherche.

Présenté par CPA Canada et CPA Ontario, le congrès national UNIS (en anglais) est un rendez-vous annuel incontournable qui propose un programme multidisciplinaire approfondi à tous les CPA qui souhaitent rester maîtres du jeu.