Ce que les administrateurs doivent savoir sur les comités spéciaux

Les comités spéciaux sont souvent mis sur pied rapidement, et ce, dans un contexte de tensions. Prenez connaissance du processus visant à établir un comité spécial et apprenez à suivre ce processus à l’aide d'un document qui présente à la fois certains grands principes et aspects pratiques.

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Savez-vous quand vous devez établir un comité spécial et comment vous pouvez vous assurer que ses décisions sont prises de façon indépendante?

Pour quelles raisons auriez-vous besoin d’un comité spécial?

Les décisions du conseil d’administration sont toujours susceptibles d’être examinées de près, particulièrement dans des circonstances difficiles. Lorsqu’un acte répréhensible est mis en évidence ou que l’entreprise fait l’objet d’une offre publique d’achat hostile, votre conseil a tout intérêt à s’assurer que toutes les décisions sont prises avec la rigueur voulue. Il existe un outil — reconnu par les  tribunaux — qui consiste à établir un comité spécial.

Apprenez à constituer votre comité spécial

Le document 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les comités spéciaux présente certains grands principes ainsi que des conseils pratiques. Prenez connaissance du processus visant à établir un comité spécial solide, à le gérer et à s’assurer de son efficacité.

Questions abordées :

  • Pourquoi et quand devriez-vous établir un comité spécial?
  • Quels facteurs devez-vous prendre en compte pour apprécier l’indépendance des membres de votre comité?
  • Quand devez-vous faire appel à un expert externe?
  • Comment votre comité spécial doit-il faire rapport au conseil et comment votre conseil doit-il aborder l’examen des conclusions du comité?