OSBL peu complexes du secteur privé : transition à la Partie III

Les organismes sans but lucratif du secteur privé qui passent aux normes de la Partie III doivent tenir compte de nombreux changements et clarifications qui peuvent facilement passer inaperçues. Voyez quelle incidence ces changements et clarifications auront sur les entités peu complexes. 

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Normes comptables pour les organismes sans but lucratif du secteur privé (Partie III) fournit des outils pour aider les entités peu complexes à s’y retrouver dans la Partie III et à utiliser la Partie II.

VOUS Y TROUVEREZ DIVERSES INDICATIONS :

  • les changements importants
  • les éléments à considérer pour comprendre l’incidence possible de ces changements

En quoi ce document vous sera utile :

  • la Partie III s’applique pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2012, et son application doit se faire rétrospectivement
  • certaines clarifications qui pourraient passer inaperçues y sont présentées
  • il importe de prendre connaissance d’un certain nombre de changements apportés aux NCECF (Partie III)

Faits saillants

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