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Des mains en coupe protègent une ribambelle de silhouettes en papier qui forme un cercle et duquel émane une lumière.

Alerte info financière : Normes comptables applicables aux organismes sans but lucratif (OSBL) du secteur privé canadien

Apprenez-en plus sur les normes de la Partie II du Manuel applicables aux OSBL.

Un OSBL du secteur privé qui applique les normes comptables de la Partie III du Manuel applique également les normes comptables de la Partie II. Ce bulletin Alerte info financière fournit des indications sur comment naviguer entre les Parties II et III du Manuel.   

PARMI LES SUJETS TRAITÉS :

  • lorsqu’une norme de la Partie II ne s’applique pas aux OSBL, il est fait un renvoi à la norme pertinente de la Partie III
  • lorsqu’une norme de la Partie III renvoie à une norme de la Partie II, ce renvoi est expliqué