Points de vue : Remise en valeur d’une mine inactive par le propriétaire actuel (secteur minier)

Apprenez comment comptabiliser les coûts engagés par le propriétaire actuel en vue de la remise en valeur d’une mine inactive.

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Si votre organisation veut remettre en valeur une mine inactive dont elle est propriétaire, vous vous demandez peut-être quel sera le traitement comptable des coûts liés à la remise en valeur? Le document « Remise en valeur d’une mine inactive par le propriétaire actuel » de la série Points de vue : Mise en œuvre des IFRS dans le secteur minier traite de certains facteurs à prendre en compte pour déterminer comment comptabiliser ces coûts.

Préparé par CPA Canada et l’Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs, ce document est une ressource des plus utiles pour les petites sociétés minières. Il contient des informations sur :

  • les incidences des écritures inscrites au moment où la mine est devenue inactive
  • la façon d’évaluer les avantages économiques futurs attendus des dépenses engagées pour la remise en valeur
  • les éléments à prendre en compte pour l’inscription à l’actif de certaines dépenses
  • les incidences comptables de certaines activités :
    • la prospection et l’évaluation
    • la mise en valeur
    • la remise à neuf, le remplacement ou la relocalisation d’immobilisations corporelles
    • la mobilisation et la formation
    • la réparation et la maintenance

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