Points de vue : Accords d’écoulement de métaux – comptabilisation par le producteur (secteur minier)

Les sociétés minières qui souhaitent développer des biens miniers utilisent différents types de financement. L’un d’entre eux consiste pour la société minière (le « producteur ») à conclure un accord d’écoulement de métaux (ci-après « accord d’écoulement » ou « accord ») avec une société assurant des flux de rentrées (l’« investisseur »).

Améliorez vos connaissances en matière de comptabilisation des accords d’écoulement grâce au document « Accords d’écoulement de métaux : comptabilisation par le producteur » de la série Points de vue : Mise en œuvre des IFRS dans le secteur minier.

Élaboré par CPA Canada et par l’Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs, ce document aborde les sujets suivants :

• Quels facteurs peuvent être utiles pour déterminer comment comptabiliser l’accord d’écoulement?
• Quelles sont certaines des incidences du fait de déterminer que l’accord d’écoulement sera comptabilisé à titre de contrat sur marchandises, de passif financier et de vente d’un droit minier assortie d’un contrat visant la prestation de services, ou que l’accord contient un dérivé incorporé?
• Que faut-il prendre en considération pour le traitement comptable ultérieur?