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Une main dépose une pièce de monnaie dans une tirelire transparente et à moitié pleine en forme de cochonnet.

Document d’information sur les NCECF – Chapitre 3462 : Régimes à prestations définies

Ce document d’information mis à jour vous donne un aperçu du traitement comptable des régimes à prestations définies selon le chapitre 3462 de la Partie II du Manuel de CPA Canada – Comptabilité, « Avantages sociaux futurs ».

Ce document d’information vous aidera à appliquer le chapitre 3462 pour assurer le traitement des régimes de retraite à prestations définies conformément aux Normes comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF).

Vous y découvrirez :

  • les situations dans lesquelles le chapitre 3462 s’applique
  • les questions soulevées par l’application du chapitre 3462, particulièrement en ce qui concerne les régimes à prestations définies
  • une foire aux questions
  • des exemples explicatifs