Document d’information sur les NCECF — Chapitre 3462 : Régimes à prestations définies

Découvrez comment appliquer correctement le chapitre 3462 des NCECF aux fins de la comptabilisation des régimes à prestations définies.

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Le document d’information sur les NCECF intitulé Chapitre 3462, « Avantages sociaux futurs » : Plein feux sur les régimes à prestations définies vous aidera à appliquer le chapitre 3462, « Avantages sociaux futurs », destiné aux entreprises canadiennes à capital fermé qui appliquent les Normes comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF).

Vous y découvrirez :

  • les situations dans lesquelles la norme s’applique
  • les questions soulevées par l’application du chapitre 3462, particulièrement en ce qui concerne les régimes à prestations définies
  • une foire aux questions
  • des exemples explicatifs

Faits saillants

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