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Équipe ayant une séance de remue-méninges
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Durabilité

Tenants et aboutissants du virage vers la carboneutralité pour les OSBL

Dans le contexte de sa propre transition vers la carboneutralité, CPA Canada a demandé à des spécialistes leurs réflexions sur le sujet afin d’éclairer d’autres OSBL.

Équipe ayant une séance de remue-méningesLes OSBL doivent trouver des solutions novatrices pour éliminer ou réduire leurs activités génératrices d’émissions. (Getty Images/kupicoo)

Un nombre croissant d’entreprises ont en place des plans pour atteindre l’objectif du Canada – la carboneutralité d’ici 2050. En octobre 2021, CPA Canada s’est engagée publiquement, à l’instar des autres membres du Réseau des organisations comptables, à créer une économie plus verte et résiliente. [Voyez le rôle essentiel que jouent les CPA dans le parcours vers la carboneutralité.]

Maintenant que ce virage est amorcé, nous avons demandé à Norman Hait, directeur, Gestion des risques associés aux tiers et soutien opérationnel à CPA Canada, et à Paul Havey, CPA, chef des finances, leurs observations initiales et les mesures qui, selon eux, se révéleront les plus utiles aux OSBL dans l’atteinte de leurs cibles de carboneutralité.

CPA CANADA : Qu’entend-on par « atteindre la carboneutralité »?
Norman Hait (NH) : Atteindre la carboneutralité, c’est parvenir à un bilan de zéro émission de gaz à effet de serre grâce à des mesures d’évitement, de réduction ou de compensation de l’inventaire des émissions. Le concept de carboneutralité s’applique à tous les gaz à effet de serre, mais pour l’instant, la priorité va aux émissions de CO2.

Paul Havey (PH) : Les organisations peuvent adopter certaines mesures pour se rapprocher le plus possible de la carboneutralité, mais pour les émissions de gaz à effet de serre restantes, la seule solution demeure d’acheter des crédits compensatoires.

CPA CANADA : Quels sont les avantages de la carboneutralité?
NH : Une organisation carboneutre peut devenir un chef de file et un modèle pour les autres. Au-delà de l’incidence environnementale, c’est une obligation sociale. Il s’agit de poser les bons gestes pour sa propre organisation et de donner l’exemple aux autres.

PH : Sans compter que les employés, les parties prenantes et les partenaires se montrent de plus en plus sensibles aux changements climatiques, et voient d’un bon œil une organisation carboneutre. L’atteinte de cet objectif renforce à coup sûr la résilience à long terme de l’organisation.

CPA CANADA : Pourquoi le service des finances est-il le mieux placé pour piloter l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan de carboneutralité?
PH : Le service des finances a la discipline, l’objectivité et la capacité de répondre aux exigences d’information d’application volontaire actuelles, et aussi de s’acquitter des obligations d’information à venir dans le secteur sans but lucratif.

NH : Ce service est bien placé pour exercer les activités de surveillance – collecte de données, suivi et communication d’informations – puisque ce rôle s’inscrit dans les pratiques de comptabilité et de gestion financière. La mise en œuvre du plan repose sur une collaboration interfonctionnelle de la part de toutes les unités, où chacune demeure responsable de gérer ses activités importantes

CPA CANADA : Quelles sont les plus grandes sources d’émissions des OSBL et comment les réduire?
PH : Le gaz naturel utilisé pour le chauffage est la principale source du champ d’application 1 (émissions directes). Le champ d’application 2 comprend les émissions indirectes découlant de la consommation d’énergie, et le champ d’application 3, toutes les autres émissions indirectes résultant des activités de l’entreprise (consommation de papier, déplacements, navettage du personnel, logistique en aval et en amont, etc.).

NH : Dans certains cas, il faudra innover pour trouver des solutions. Dans bien des cas, il conviendra de déterminer les secteurs de l’organisation où il est possible d’éviter ou de réduire la production d’émissions, par exemple, en adoptant un modèle de travail hybride, en diminuant le nombre de déplacements ou en privilégiant les technologies virtuelles et les méthodes de transmission électronique. En parallèle, les organisations devront aussi prendre en compte les coûts liés à la technologie et les compromis nécessaires pour faire accepter les nouvelles façons de faire.

CPA CANADA : Où commence le virage vers la carboneutralité pour les OSBL?
NH : Après s’être engagée dans un parcours vers la carboneutralité, l’organisation doit, comme première étape, dresser un inventaire à jour de ses émissions des champs d’application 1 et 2, et fixer une base de référence pour celles du champ d’application 3. Elle y parviendra en examinant tous les facteurs et toutes les activités à l’origine de ses émissions.

À CPA Canada, nous établirons des dates cibles au premier semestre de 2023, une fois que nous aurons défini ces facteurs et activités. La prochaine étape sera d’organiser un atelier pour évaluer la faisabilité, afin de déterminer les mesures les plus faciles à mettre en place.

CPA CANADA : Sur quelle base devraient se fonder les cibles de carboneutralité d’un OSBL?
PH : Les émissions des champs d’application 1, 2 et 3 constituent la base d’évaluation acceptée pour l’établissement de cibles de carboneutralité. Les organisations peuvent s’en servir pour dresser un inventaire des émissions, possiblement avec l’aide d’un consultant externe. Le plus souvent, les principales sources d’émissions sont celles du champ d’application 3, qui découlent d’activités comme les déplacements, le navettage et l’impression de documents. Les mesures de réduction connexes, faciles à mettre en œuvre, donnent rapidement des résultats. Selon nous, les réductions d’émissions du champ d’application 3 représenteront à elles seules plus que la somme de celles des champs d’application 1 et 2.

Par exemple, remplacer l’impression par la transmission électronique d’information ou adopter un modèle de travail hybride aura des effets immédiats sur les émissions du champ d’application 3, contrairement aux initiatives à long terme se rapportant aux émissions des champs d’application 1 et 2, principalement associés aux immeubles et à leur empreinte.

NH : La difficulté consiste à déterminer l’année de référence. Compte tenu des répercussions de la pandémie sur nos activités, quelle est la « période normale » à utiliser comme base de référence? La réponse parfaite n’existe pas, mais il faut établir un point de référence malgré l’ambiguïté, comprendre les hypothèses, appliquer le principe d’importance relative et aller de l’avant.

CPA CANADA : Comment un référentiel d’information s’inscrira-t-il dans le plan?
PH: Le référentiel d’information sera essentiel, puisqu’il fournit les données nécessaires pour prendre les décisions liées aux projets de réduction des émissions et mesurer les progrès réalisés par rapport aux échéances et aux objectifs.

NH : Les normes et le référentiel d’information sont toujours en cours d’élaboration, mais CPA Canada a déjà commencé à recueillir des données à l’interne et à les étudier. Soulignons toutefois que pour la plupart des OSBL, il n’existe pas encore d’obligation d’information externe, quoiqu’il existe des exigences relatives aux activités à forte intensité d’émissions.

CPA CANADA : Quels défis auront à surmonter les OSBL durant cette transition?
PH : Pour certains OSBL, la capacité d’achat de crédits compensatoires pourrait poser problème en raison des prix. À titre d’association sectorielle, CPA Canada est en bien meilleure posture qu’un organisme de bienfaisance, par exemple, qui doit jongler avec des budgets serrés et dispose de très peu de fonds excédentaires. Mais si chacun y met du sien, on peut espérer que les plus grands efforts des uns compenseront les limites des autres.

NH : Compte tenu de tous les différents intrants, il faut recueillir et convertir de nombreuses données pour calculer les tonnes d’émissions de CO2. Et les organismes publiants et les fournisseurs de services doivent relever un autre défi : situer les limites de leurs informations dans la chaîne d’approvisionnement. À cela s’ajoute la difficulté de tenir le rythme de la collecte continue de données, car pour le moment, les données manquent d’uniformité et, selon la catégorie mesurée, sont souvent hébergées dans différents systèmes. Il faudra un certain temps pour que la technologie rattrape son retard. D’ici là, le travail d’intégration restera largement manuel.

CPA CANADA : Quel conseil donneriez-vous aux OSBL qui s’engagent dans ce parcours?
NH : Pour réussir, entamez le dialogue avec d’autres entités comparables afin de discuter des problèmes et des solutions. Il est essentiel de faire partie d’une plus vaste communauté, capable de concevoir et de mettre en œuvre des solutions au fur et à mesure. Par exemple, grâce au Réseau des organisations comptables, CPA Canada travaille avec 14 organisations comptables qui ont pris le même engagement à l’automne 2021.

PRENEZ LE VIRAGE

Renseignez-vous sur la transition du Canada vers la carboneutralité et l’engagement de CPA Canada. Voyez le rôle essentiel que peuvent jouer les CPA dans le parcours vers la carboneutralité et les initiatives ESG qu’ils peuvent mener. Apprenez-en aussi davantage sur le rôle déterminant de la finance durable.