Indices de l’exploitation financière des personnes âgées

Nous avons tous entendu des histoires horribles sur des personnes âgées acculées à la ruine après avoir fait confiance aux mauvaises personnes. Ce billet de blogue traite des signes avant-coureurs de telles situations.

À tout moment, il y a dans le monde un énorme montant de richesses sur le point de se transmettre d’une génération à une autre.  Mais la volonté testamentaire de ceux qui détiennent ces richesses est-elle toujours respectée? Selon le service des études de la société immobilière Rennie à Vancouver, la valeur nette des propriétés du Grand Vancouver s’établit actuellement à 355 $ milliards de dollars. Cette richesse considérable passera à la génération suivante dans un avenir plus ou moins rapproché. Et ce chiffre englobe uniquement les biens immobiliers. Malheureusement, la richesse suscite la convoitise, et les personnes âgées sont très vulnérables au risque d’exploitation financière. Des individus malintentionnés, qui sont parfois des amis « proches » ou des membres de la famille, peuvent profiter de la confiance qui leur est accordée pour faire main basse sur le patrimoine de la personne âgée. 

LE SCÉNARIO HABITUEL

Une personne soi-disant de confiance (enfant, soignant, conseiller, membre de la famille…) tisse des liens avec une personne âgée qui a besoin d’une assistance quelconque dans sa vie quotidienne. Progressivement, l’individu en vient à proposer à la personne âgée de l’aider à gérer ses finances.

Les initiatives citées dans la liste ci-dessous peuvent se solder par des pertes financières lorsque la personne âgée y consent sans en comprendre la pleine portée. L’individu en qui la personne âgée a indûment placé sa confiance risque en effet de mettre la main sur les actifs de celle-ci, en dépit d’une volonté testamentaire autre.  

LES SIGNES

Les proches d’une personne âgée devraient connaître les indices pouvant dénoter l’existence d’une situation d’exploitation financière. Tout élément suspect devrait les inciter à tirer les choses au clair. Lorsqu’une personne âgée prend l’une des initiatives suivantes, il convient de se demander si un individu mal intentionné n’est pas en train de tenter d’obtenir l’accès à certains biens :

  • établir une tenance conjointe relativement à des biens immobiliers, des placements ou des comptes bancaires
  • accorder une procuration ou des droits relativement à certains actifs
  • céder des biens ou le contrôle sur des actifs
  • cosigner des emprunts, souvent avec des membres de la famille

LA PRÉVENTION

Pour protéger une personne âgée et sa famille contre l’exploitation financière, il faut :

  • connaître le patrimoine et la structure des droits de propriété de la personne âgée
  • encourager celle-ci à exprimer ses volontés dans un testament
  • lui souligner l’importance de solliciter des conseils juridiques avant une cession d’actifs, l’ajout d’un tenant conjoint, ou la cosignature d’un contrat

Si l’une ou l’autre des initiatives énumérées plus haut est envisagée, assurez-vous que, pour chaque élément d’actif, la structure des droits de propriété (dont ceux des bénéficiaires en cas de décès) fait l’objet d’une documentation détaillée. Au besoin, demandez conseil à une société de fiducie.

POURSUIVONS LA CONVERSATION

Comme conseiller, avez-vous déjà observé ce genre de situation? Que doit-on ou peut-on faire en pareil cas? Racontez-nous.

Avertissement

Les opinions et points de vue exprimés dans cet article sont ceux de l’auteur et ne représentent pas nécessairement ceux de Comptables professionnels agréés du Canada (CPA Canada).

À propos de l’auteur

Michael Louie, CPA, CA

Michael Louie is a partner at D+H Group LLP.