La fraude dans le contexte des organismes sans but lucratif

Réussir à détecter et à prévenir la fraude est essentiel pour voir au respect du mandat des organismes sans but lucratif et protéger leur réputation.

Selon l’enquête Report to the Nations on Occupational Fraud and Abuse de l’Association of Certified Fraud Examiners (ACFE), pour les organismes sans but lucratif (OSBL), la perte moyenne attribuable à la fraude s’établissait à 108 000 $ en 2014. Cette somme déjà considérable pourrait être encore plus élevée, puisque la plupart des escroqueries ne sont ni détectées ni signalées.

En plus d’une perte financière immédiate, la fraude peut entraîner d’autres coûts à long terme, surtout si l’affaire s’ébruite et porte atteinte à la réputation de l’organisation. Un scandale pourrait faire perdre confiance aux donateurs et aux organismes de subvention, nuire aux activités de l’OSBL, ou même l’empêcher de remplir sa mission.

Les OSBL sont particulièrement sujets à la fraude puisque leurs activités dépendent de bénévoles et de membres de la collectivité. Bon nombre d’organismes confèrent de larges pouvoirs au fondateur et au directeur général. En l’absence de contrôles internes rigoureux, les OSBL sont une proie facile.

DÉTECTER LA FRAUDE

Dans un guide intitulé Safeguarding Non-Profit Organizations from Fraud, les spécialistes de KPMG affirment que la première ligne de défense est de reconnaître les signes avant-coureurs :

  • les rapprochements ne sont ni effectués ni revus régulièrement, et on tarde à déposer les fonds à la banque.
  • les employés, notamment ceux qui ont accès aux actifs ou aux livres de comptes, semblent vivre au-dessus de leurs moyens.
  • des dossiers clés disparaissent mystérieusement dès qu’on les cherche.
  • les résultats financiers de l’OSBL semblent satisfaisants, mais pourtant, les liquidités ne sont pas à la hauteur des attentes, voire font défaut.
  • les coûts augmentent à un rythme accéléré, qui ne correspond pas au budget.
  • un employé travaille souvent en soirée : si c’est un fraudeur, il profite de l’absence de ses collègues pour sévir en toute impunité.

PRÉVENIR LA FRAUDE

S’il est important de savoir reconnaître les signes de fraude, la meilleure stratégie reste de réduire les risques d’en être victime. Les membres du conseil et de la direction doivent impérativement mettre en place des contrôles internes solides pour prévenir l’exploitation de toute faille. Dans un guide intitulé La prévention de la fraude dans les organismes sans but lucratif, les spécialistes de RBC préconisent ces mesures :

  • séparer les tâches liées à la manipulation de l’argent
  • mettre en place des procédures rigoureuses pour la manipulation de l’argent
  • instaurer des politiques pour prévenir la fraude par chèque et la fraude postale
  • protéger l’infrastructure informatique
  • établir de saines pratiques commerciales, notamment pour la protection des renseignements confidentiels

Afin d’en apprendre davantage sur la détection et la prévention de la fraude pour votre OSBL, inscrivez-vous au Forum de la direction financière des organismes sans but lucratif 2016. Vous y trouverez des outils utiles pour comprendre comment survient la fraude et pour déterminer si vous avez mis en place les mécanismes voulus pour réduire les risques de malversation.

Faits saillants

Mettez vos connaissances à jour et élargissez votre réseau grâce à ce colloque à ne pas manquer (en anglais), qui porte sur les questions et tendances essentielles pour les membres des comités d’audit.

Dans votre entourage se tapit sûrement une personne surendettée. Si vous êtes observateur, vous reconnaîtrez l’un ou plusieurs de ces symptômes.