Tables rondes ARC-CPA Alberta : Faits saillants

Chaque année, des représentants de l’Agence du revenu du Canada (ARC) répondent aux questions des CPA de l’Alberta sur l’impôt sur le revenu et sur la TPS/TVH. Renseignez-vous sur les sujets qui ont fait l’objet d’explications à l’occasion des tables rondes de 2015.

Chaque année, au mois de mai, CPA Alberta réunit des représentants de l’ARC et de la profession de CPA, à l’occasion de deux tables rondes tenues en parallèle, qui portent sur certains aspects techniques de la TPS et de l’impôt sur le revenu.

Les questions et réponses (en anglais) formulées au cours des tables rondes touchent différents sujets en fiscalité.

PARMI LES SUJETS TRAITÉS :

  • les vérifications d’entreprises dirigées par leur propriétaire
  • les avis techniques de l’ARC et la coordination interne à l’Agence
  • les pénalités et l’allègement
  • les principaux domaines faisant l’objet de vérifications et de redressements
  • l’initiative relative aux agents de liaison
  • le système «Représenter un client»
  • les allocations pour frais d’automobile
  • le dépôt direct des remboursements d’impôt personnel
  • les adresses officielles correspondant aux numéros d’entreprise de l’ARC
  • l’inscription en direct des entreprises
  • le processus de sélection des vérifications
  • les choix possibles dans le cadre du système «Mon paiement»
  • le programme de cotisations spéciales
  • les traitements ou salaires liés à la recherche scientifique et au développement expérimental

PARMI LES SUJETS RELATIFS À LA TPS/TVH TRAITÉS :

  • la date d’entrée en vigueur du choix prévu dans le formulaire RC4616
  • les remboursements et la documentation
  • les renseignements supplémentaires à l’appui des demandes
  • la description des biens acquis
  • les processus de la Direction des appels
  • les achats effectués par les sociétés
  • l’article 296 (interdiction de demander des crédits non demandés dans des déclarations futures) et la politique 149R (demandes de redressements)
  • les crédits de taxe sur les intrants pour la TPS à payer

Les prochaines tables rondes auront lieu en mai à Red Deer, en Alberta.

Pour plus d’information, veuillez communiquer avec le directeur des services professionnels de CPA Alberta, Larry Brownoff, CPA, CA.

Faits saillants

Mettez vos connaissances à jour et élargissez votre réseau grâce à ce colloque à ne pas manquer (en anglais), qui porte sur les questions et tendances essentielles pour les membres des comités d’audit.

Dans votre entourage se tapit sûrement une personne surendettée. Si vous êtes observateur, vous reconnaîtrez l’un ou plusieurs de ces symptômes.