Une publication de CPA Canada explore des formules de rémunération autres que les options sur actions

Les options sur actions constituent-elles la forme de rémunération fondée sur des actions la plus appropriée pour les sociétés ouvertes? Le document Formules de rémunération fondée sur des actions autres que les options sur actions fournit une vue d’ensemble des formules de rémunération fondée sur des actions autres que les options sur actions auxquelles les sociétés ouvertes canadiennes peuvent avoir recours.

TORONTO, le 19 février 2015 – Dans le présent contexte d’évolution des marchés, une nouvelle publication des Comptables professionnels agréés du Canada (CPA Canada) aide les sociétés ouvertes à explorer différentes formules de rémunération fondée sur des actions.

Selon cette publication, intitulée Formules de rémunération fondée sur des actions autres que les options sur actions, les sociétés ouvertes s’inquiètent de plus en plus du décalage entre la charge au titre des options sur actions et l’avantage qui est réalisé en définitive par les salariés. En outre, de nombreuses sociétés ouvertes cherchent à faire place à d’autres formules de rémunération fondée sur des actions en réponse aux demandes du marché.

« Les options sur actions ont longtemps été utilisées comme outil de rémunération, mais les organisations sont de plus en plus nombreuses à limiter leur recours à cet outil et à chercher d’autres formules pour attirer du personnel et le fidéliser », observe Pamela Campagnoni, directrice de projets, Recherche, orientation et soutien, CPA Canada. « Nous avons donc voulu présenter les différentes possibilités de rémunération à base d’actions, et les considérations qui s’y rattachent. »

Cette publication présente diverses formules de rémunération fondée sur des actions. Par exemple, l’une des approches qui y est décrite est l’attribution de droits fondée sur la pleine valeur des actions d’une société. Cette approche comprend des véhicules tels que les unités d’actions temporairement incessibles (« UATI ») et les unités d’actions liées à la performance (« UAP »). L’on présente également certaines structures de rémunération axées sur la pleine valeur des actions, pour lesquelles la durée des droits attribués peut être plus longue. Ainsi, les unités d’actions différées (« UAD »), généralement réglées en trésorerie, sont un exemple de droits dont la durée à courir jusqu’au règlement est plus longue que celle des UATI.

La publication fournit également des études de cas pour aider les entreprises à comprendre les différentes structures de rémunération actuellement utilisées par diverses organisations. Elle résume la marche à suivre pour évaluer les régimes de rémunération et les facteurs à prendre en considération lors du choix d’un régime efficace et facile à comprendre pour les équipes de direction, le conseil d’administration et les actionnaires.

Plusieurs éléments, tels que les caractéristiques et les objectifs d’une entreprise, doivent être pris en compte lors de la conception d’un régime de rémunération, notamment, selon Mme Campagnoni, « les considérations d’ordre commercial et stratégique de même que les conséquences relatives à la présentation de l’information, aux exigences légales et aux questions fiscales ».

À propos de CPA Canada

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