Amis hier, ennemis aujourd'hui

Un méga-procès avec Facebook Inc. attend le grand manipulateur et fraudeur Paul Ceglia, disparu depuis mars dernier.

La saga de Paul Ceglia, qui était l’objet de graves accusations de fraude concernant sa prétention à la moitié des parts de Facebook Inc., a pris une tournure inhabituelle au début de mars.

L’homme de 41 ans a disparu de son domicile de Wellsville (New York) avec sa femme Iasia et leurs deux enfants après avoir apparemment coupé le bracelet électronique qu’il devait porter en vertu d’une caution de 250 000 $ US négociée en 2012. Munie d’un mandat de perquisition, la police a découvert chez lui le dispositif de localisation, qui était motorisé et monté au plafond, relié à un appareil artisanal qui simulait les mouvements d’un marcheur.

« L’appareil semblait servir à maintenir le bracelet en mouvement au moyen d’une tige reliée à un moteur qui faisait bouger le bracelet », a expliqué le procureur adjoint Alexander Wilson dans les documents juridiques déposés à la suite de la disparition de M. Ceglia, en ajoutant qu’une minuterie était reliée au chargeur du bracelet pour faire croire au centre de surveillance que M. Ceglia était chez lui en train de le charger.

En révoquant la caution de Paul Ceglia, que sa famille devra probablement payer, le juge Vernon Broderick, de la cour fédérale de Manhattan, a observé qu’il n’était pas facile de trafiquer un bracelet électronique sans une rigoureuse planification. Comme on avait réduit la caution en septembre pour permettre à M. Ceglia d’engager un avocat, le juge s’est également demandé si les fonds libérés n’avaient pas plutôt servi à financer sa fuite.

Selon Bloomberg News, la police a perquisitionné chez M. Ceglia parce qu’un agent des services d’intervention avant procès ne réussissait pas à le joindre. Le présumé fraudeur devait comparaître devant un tribunal de Manhattan pour subir son procès le 4 mai. On l’accusait d’avoir fabriqué des documents pour faire croire que Mark Zuckerberg, fondateur de Facebook, avait accepté de lui verser 50 % des actions de la société de médias sociaux, plus une part quotidienne de 1 % après le 1er janvier 2004, jusqu’à l’achèvement du site Web, contre une somme de 1 000 $ US négociée entre eux en avril 2003. S’il avait reçu le maximum prévu aux termes de la présumée entente, M. Ceglia (qui réclamait également des dommages-intérêts) aurait détenu 84 % de Facebook.

À la suite d’une enquête du service d’inspection postale des États-Unis sur ses allégations, Paul Ceglia a été accusé de fraude postale et de fraude électronique, des infractions passibles d’une sentence maximale de 40 ans d’emprisonnement. Il a plaidé non coupable.

Au moment d’écrire ces lignes, on n’avait pas retrouvé M. Ceglia. On croit qu’il aurait emmené sa famille en Irlande, pays natal de sa mère, où il avait vécu naguère, ou encore aux Bahamas, où il avait travaillé pendant quelques années.

En 2012, il avait dû remettre son passeport pour recouvrer sa liberté, mais la famille d’Iasia, qui le qualifie de maître dans l'art de manipuler, croit qu’il en a obtenu un nouveau et qu’il a contraint sa femme à fuir avec lui.

Ses manigances pour extorquer une fortune à Facebook (dont la capitalisation boursière s’élevait récemment à plus de 200 G$ US, selon Yahoo Finance pourraient inspirer le cinéaste Aaron Sorkin à tourner une suite à son film Le Réseau social portant sur la création de Facebook.

Le méchant serait évidemment Paul Ceglia, qui a un passé plutôt douteux. « En 1997, il a plaidé coupable de possession de champignons hallucinogènes au Texas, et [en 2010] il a été arrêté, accusé de fraude, et son entreprise a été fermée sur ordre d’Andrew Cuomo, alors secrétaire à la Justice de l’État de New York », a rapporté The New York Times.

L’entreprise en question était Allegany Pellets, fondée par le couple Ceglia en 2009. Elle fabriquait et vendait des granules de bois comme combustible de chauffage écologique. « Huit mois plus tard, il a été arrêté par la police et accusé d’avoir encaissé plus de 200 000 $ US de ses clients sans livrer les granules. Le bureau de M. Cuomo a obtenu une ordonnance du tribunal pour suspendre l’exploitation de l’entreprise. »

Paul Ceglia et sa femme sont tous les deux poursuivis pour 12 chefs de vol au quatrième degré et un chef de complot pour fraude au premier degré. Au moment de leur disparition, le bien-fondé des allégations n’avait pas été prouvé.

Ces taches à sa réputation n’ont pas empêché M. Ceglia d’alléguer en 2010 que quelques années auparavant, en 2003, il avait collaboré avec Mark Zuckerberg. Selon lui, il avait publié une annonce sur Craigslist pour trouver un programmeur afin de lancer une entreprise appelée StreetFax et, en réponse à l’annonce, M. Zuckerberg avait accepté d’effectuer le travail pour 1 000 $ US. Les deux hommes avaient signé un contrat, ce que ne conteste pas le fondateur de Facebook.

Par la suite, leurs versions diffèrent, selon The New York Times. M. Ceglia prétend qu’en vertu du contrat, il a aussi versé à M. Zuckerberg 1 000 $ US pour obtenir une participation de 50 % dans un projet appelé tantôt « The Face Book », tantôt « The Page Book ».

Dans sa poursuite, il a présenté des courriels qui, selon lui, prouvaient l’existence de négociations entre lui et M. Zuckerberg sur la création du site de médias sociaux. « Dans l’un d’eux, M. Zuckerberg demande à M. Ceglia 1000 $ US de plus pour travailler sur le projet. À deux reprises, M. Zuckerberg semble demander à M. Ceglia d’annuler une clause conférant à ce dernier une part supplémentaire de 1 % par journée de retard de M. Zuckerberg dans la réalisation du projet », mentionne le journal. « Je vous propose d’abandonner complètement la pénalité et de revenir officiellement à une propriété partagée à parts égales », aurait écrit M. Zuckerberg.

Ce dernier a nié l’existence de ces courriels, affirmant que M. Ceglia les avait fabriqués de toutes pièces. En 2012, à la demande du juge de district Richard Arcara, les avocats de Facebook ont produit une preuve judiciaire de l’affirmation de M. Zuckerberg : l’examen du disque dur de M. Ceglia a révélé que ce dernier avait fabriqué les courriels et le contrat.

« Les résultats ont été soumis au tribunal », a rapporté le magazine Wired en mars 2012. « Ils révélaient notamment que Paul Ceglia avait employé un éditeur hexadécimal [programme d’ordinateur permettant de modifier les données de fichiers informatiques] pour falsifier le texte du contrat contesté afin que le marquage des dates paraisse authentique ». Facebook a aussi informé le tribunal qu’elle avait découvert, sur l’ordinateur de M. Ceglia, l’original de l’entente contractuelle ainsi qu’un double envoyé par courriel à son avocat en 2004.

Aucun des deux documents ne mentionnait Facebook. À la suite de ces révélations, les accusations auxquelles Paul Ceglia devait faire face le 4 mai ont finalement été portées. L’affaire Ceglia n’est pas le seul obstacle auquel s'est heurté le fondateur de Facebook. Comme on le voit dans le film Le Réseau social, les jumeaux Cameron et Tyler Winklevoss, des champions olympiques d’aviron, ont allégué que M. Zuckerberg leur avait volé l’idée de Facebook, qu’ils avaient appelé HarvardConnection (puis ConnectU) quand tous trois fréquentaient Harvard.

Les jumeaux ont fini par accepter de Facebook un règlement de 65 M$ US en espèces et en actions, mais ils ont ensuite tenté de relancer leur demande, alléguant que le règlement était frauduleux parce que Facebook leur avait caché de l’information et qu’ils méritaient plus d’argent, selon l’agence Reuters. En 2011, toutefois, ils ont renoncé à réaliser leur menace de faire appel à la Cour suprême et ont accepté le règlement.

Par ailleurs, dans le cas d’un litige moins controversé, Facebook a négocié un règlement extrajudiciaire avec l’un de ses véritables cofondateurs, Eduardo Saverin, pour un montant non divulgué. On sait cependant que la valeur nette des avoirs de M. Saverin est supérieure à 2 G$ US.

Lorsqu’une entreprise comme Facebook, née d’une séance de remue-méninges dans une université, prend un essor fulgurant pour devenir un empire international, il n’est pas étonnant qu’elle fasse l’objet d’allégations et d’actions en justice.

En conclusion, les entrepreneurs, les comptables et autres professionnels appelés à faire affaire avec de jeunes entreprises, ou à les conseiller, doivent retenir qu’il est essentiel d’établir d’emblée des documents exacts et précis. La plupart des idées apparemment insensées n’obtiennent jamais le succès de Facebook, mais certaines y arrivent. Et à notre époque fertile en progrès technologiques, d’autres réussites exemplaires sont inévitables.

De telles réussites découlent souvent d’un échange d’idées entre des collègues et des amis. Toutefois, une immense richesse peut transformer très rapidement des amis en adversaires, et entraîner des blessures d’amour-propre et des accusations de vol de fortune.

À propos de l’auteur

David Malamed


David Malamed, CPA, CA•EJC, CPA (Ill.), CFF, CFE, CFI, est associé en juricomptabilité au cabinet Grant Thornton LLP à Toronto.

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