Continuité de l’exploitation : À quel moment doit-on sonner l’alarme?

On dit que l’auditeur est un surveillant, et non un détective. Mais l’auditeur devrait-il sonner l’alarme lorsqu’une entité est aux prises avec des difficultés financières?

On dit que l’auditeur est un surveillant, et non un détective. Mais l’auditeur devrait-il sonner l’alarme lorsqu’une entité est aux prises avec des difficultés financières?

En réexaminant les événements survenus durant la crise financière de 2008-2009, certaines autorités de réglementation se sont demandé si les auditeurs en avaient fait assez pour sonner l'alarme à propos des difficultés financières de leurs clients, en particulier les banques, ou s’ils n’avaient été que de «timides surveillants». Dans un certain nombre de projets en cours un peu partout dans le monde, on cherche à trouver la meilleure façon de fournir des informations pratiques et en temps utile aux utilisateurs sur les possibles problèmes de continuité de l’exploitation d’une entité.

L’audit ne vise pas à donner une assurance quant à la viabilité future de l’entité. Après tout, il porte sur les résultats historiques de l’entité. Même si c’était le contraire, si le rapport de l’auditeur comportait un avertissement qui jetait un doute sur la viabilité future de l’entité, il pourrait provoquer la réalisation de la prédiction. Alors, comment les normes actuelles abordent-elles ce dilemme?

Selon les normes d’audit actuelles, la responsabilité de l’auditeur consiste à déterminer si l'hypothèse de la continuité de l'exploitation posée par la direction lors de la préparation des états financiers est appropriée. Bref, cela signifie simplement que l’auditeur doit s’assurer que l’entité n’a pas décidé de procéder à sa liquidation ou de cesser ses activités, ou encore qu’elle n’a pas d’autre choix réaliste que de prendre cette décision. En théorie, dans le cas où l’hypothèse de la continuité de l’exploitation n’est pas appropriée, l’auditeur doit exprimer une opinion avec réserve, ce qui arrive très rarement dans la pratique. Au moment où une entité arrive à ce stade, le problème est évident et tout le monde est au courant.

L’auditeur est aussi tenu d’avertir le lecteur que l’entité poursuit son exploitation mais qu’une incertitude significative existe, et de lui indiquer où cette incertitude est présentée dans les états financiers. Certains utilisateurs estiment que cet avertissement survient trop tard pour être utile.

Comment l’audit peut-il servir l’intérêt public dans des périodes difficiles? Deux visions différentes sont en train de se définir.  L’International Auditing and Assurance Standards Board s’emploie, à l’aide du cadre normatif actuel, à réviser le rapport de l’auditeur de manière à ce que les responsabilités et conclusions de l’auditeur quant à la continuité de l’exploitation soient exposées de façon plus transparente.

Mais au Royaume-Uni, le rapport de la Commission Sharman, intitulé Going Concern and Liquidity Risks: Lessons for Companies and Auditors, prend une tout autre direction. Lord Sharman aimerait que l’on s’éloigne du modèle actuel, suivant lequel on attire l’attention sur les risques liés à la continuité de l’exploitation seulement lorsque la survie de l’entité est sérieusement mise en question. Le nouveau modèle renforcerait le processus d’évaluation de la continuité de l’exploitation et exigerait que le rapport de gestion comporte toujours une déclaration de la direction sur les risques liés à la continuité de l’exploitation et sur la façon dont elle en est venue à sa conclusion. Cette déclaration serait étayée par un rapport du comité d’audit et la conclusion de l’auditeur quant à la rigueur du processus d’évaluation de la direction. Lord Sharman croit que ce modèle permettra une plus grande transparence entre les entités et les investisseurs et évitera de provoquer la réalisation de la prédiction.

Les autorités de réglementation du Royaume-Uni étudient attentivement le rapport Sharman, mais il reste à voir s’il fera son chemin ailleurs. Entre-temps, il semble qu’il reviendra aux parties prenantes de jouer les détectives, et de relever les indices sur la continuité de l’exploitation dans le nouveau rapport de l’auditeur.

Poursuivons la conversation… Que pensez-vous de ces propositions? Est-ce qu’un rapport de l’auditeur plus transparent est une solution viable, ou est-ce que l’auditeur continuera d’être vu comme un timide surveillant? Écrivez-moi.

Eric

Conversations sur la qualité de l’audit se veut un forum d’échange concernant les faits et problèmes nouveaux survenant à l’international en matière de qualité de l’audit et leur incidence au Canada.

 

À propos de l’auteur

Eric Turner, CPA, CA

Directeur, Normes d’audit et de certification, CPA Canada

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