Les préoccupations au sujet des émetteurs actifs sur les marchés émergents examinées à travers le prisme de la qualité de l’audit

Un cadre de référence sur la qualité de l’audit permettrait-il d’améliorer celle-ci en pratique? Voici un point de vue, dans le contexte des émetteurs actifs sur les marchés émergents (EME).

Un cadre de référence sur la qualité de l’audit permettrait-il d’améliorer celle-ci en pratique? Voici un point de vue, dans le contexte des émetteurs actifs sur les marchés émergents (EME).

Dans un récent texte intitulé «La qualité de l’audit : une question de perception?», il était question des efforts déployés par le Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) en vue de l’élaboration d’un cadre de référence international sur la qualité de l’audit. Un examen récent de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario (CVMO) portant sur les EME, l’Avis 51-719 du personnel, Emerging Markets Issuer Review, peut servir à démontrer les avantages d’un tel cadre.

Selon l’IAASB, la qualité de l’audit repose sur trois aspects fondamentaux : les ressources, les résultats et les facteurs contextuels. Les ressources comprennent des éléments tels que les normes d’audit, les processus du cabinet d’audit, ainsi que les qualités et la performance de l’auditeur. Les résultats de l’audit, par exemple les rapports de l’auditeur au comité d’audit et aux utilisateurs externes, améliorent la qualité de l’audit s'ils en communiquent clairement les conclusions. Les facteurs contextuels tels que les processus de gouvernance, les dispositions légales et réglementaires, le référentiel d’information financière et la surveillance des autorités de réglementation ont également une incidence importante. L’IAASB considère que ces trois aspects sont interreliés, chacun jouant sur l’incidence des autres sur la qualité de l’audit.

L’examen effectué par la CVMO visait à évaluer la qualité et le caractère adéquat des informations fournies par certains EME sélectionnés et leurs pratiques de gouvernance, ainsi que le caractère adéquat du rôle joué par les auditeurs, les placeurs et les Bourses, afin d’identifier les problèmes au chapitre des politiques générales et ceux qui sont propres à l’entité. La CVMO définit l’EME comme étant un émetteur dont le centre de gestion et de contrôle ainsi que les principales activités sont en grande partie à l’extérieur du Canada, dans des régions comme l’Asie, l’Afrique, l’Amérique du Sud et l’Europe de l’Est.

La CVMO a examiné la performance de la haute direction, du conseil d’administration, du comité d’audit, des auditeurs et d’autres parties pour ce qui est de la communication d’informations publiques crédibles au sujet de l’EME. Le résultat : des recommandations pour l’amélioration de la performance de tous ces intervenants.

Bon nombre des recommandations de la CVMO peuvent être reformulées dans le contexte des trois aspects de la qualité de l’audit selon l’IAASB. Par exemple, la CVMO a recommandé des améliorations au chapitre de la performance de l’auditeur (ressources) et des processus de gouvernance (facteurs contextuels). Elle n’a pas formulé de recommandations particulières en vue d’améliorer les communications de l’auditeur (résultats), mais il est fort possible que l’un des résultats de son examen soit que la direction, le comité d’audit et l’auditeur améliorent leurs communications sur les questions relatives aux marchés émergents. Le cadre de l’IAASB pourrait donc s’avérer utile pour déterminer comment améliorer la qualité des audits des EME. Son utilisation présente l’avantage de faire en sorte que l’analyse soit complète et que l’on comprenne comment les différentes recommandations s’articulent entre elles pour améliorer la qualité de l’audit.

Cela n’est qu’un cas parmi d’autres qui donne à penser qu’un cadre de référence sur la qualité de l’audit pourrait avoir des applications pratiques et que l’IAASB va dans la bonne direction.

Poursuivons la conversation… Pensez-vous qu’un cadre de référence sur la qualité de l’audit pourrait avoir des applications pratiques dans d’autres situations? Des exemples seraient appréciés. Écrivez-moi.

Eric

À propos de l’auteur

Eric Turner, CPA, CA

Directeur, Normes d’audit et de certification, CPA Canada

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