Diriger la rondelle : analyse du contexte et définition du but recherché en juricomptabilité

Dans une situation de fraude, on pourrait raisonnablement supposer que la partie fautive est manifestement mal intentionnée et que l’autre partie s’en dissociera. Malheureusement, les choses ne se passent pas toujours ainsi.

Bonjour à tous. Je me demandais comment engager la «conversation», quand j’ai réalisé que ce forum était parfait pour moi : on m’y laisse toute la parole! (Ma conjointe vous confirmera l’à-propos de ce commentaire.) C’est avec plaisir que je me charge donc d’amorcer l’échange, mais j’espère sincèrement que vous y participerez, afin qu’il devienne un véritable dialogue entre les parties. J’ai l’intention de vous faire part de mes réflexions sur la juricomptabilité et sur des sujets connexes au fil de l’actualité, et je m’aventurerai parfois à jeter un pavé dans la mare. J’y reviendrai. 

Le printemps de 2013 soulève de grands espoirs : l’économie mondiale poursuit sa reprise cahin-caha, les journées allongent et le hockey est de retour, même si la saison sera écourtée. Puisque j’habite la ville de l’un des six clubs «d’avant l’expansion», je suis très heureux que les joueurs de la LNH soient revenus là où ils doivent être : sur la glace, et non dans les salles d’audience et les centres de médiation. À bien y penser, ce qui s’est passé dans la LNH présente des similitudes avec une fraude. Dans les deux cas, on retrouve une défaillance du système, une mauvaise communication, de la confiance mal placée, l’appât du gain et une atteinte à la réputation de l’entreprise. Si vous jugez cette comparaison boiteuse, souvenez-vous que pendant le lock-out de la LNH, les parties se sont aussi accusées de manquements à l’éthique, de transactions intéressées, de fausses déclarations et de tromperie, et ont brandi la menace de poursuites.

Dans une situation de fraude, on pourrait raisonnablement supposer que la partie fautive est manifestement mal intentionnée et que l’autre partie s’en dissociera (ce qui est impossible dans le cas de la LNH). Malheureusement, les choses ne se passent pas toujours ainsi. Au début de ma carrière, je me souviens d’avoir enquêté sur la commis-comptable d’une petite entreprise de construction résidentielle qui émettait des chèques à son propre nom directement à partir du stock de chèques de l’entreprise. Un caissier de banque vigilant a remarqué que la commis-comptable avait encaissé un chèque de près de 10 000 $, et en a alerté le propriétaire de l’entreprise. Mon enquête a par la suite révélé que le total des transferts non autorisés s’élevait effectivement à des milliers de dollars. Je me suis donc empressé de recommander au propriétaire de l’entreprise de mettre fin à l’emploi de la commis-comptable et de la dénoncer aux autorités locales. C’est alors qu’on m’a informé que cette employée avait une valeur inestimable pour l’entreprise et que les sommes détournées seraient reclassées comme des prêts dans le bilan de l’entreprise. On m’a remercié pour mon travail et on a payé mes honoraires.

Cette expérience m’a permis d’apprendre une importante leçon sur la juricomptabilité : tout doit être examiné en contexte. Selon le propriétaire, la commis-comptable était essentielle au fonctionnement de l’entreprise, à tel point qu’il était convaincu que sans elle, l’entreprise allait imploser. Depuis cette enquête, je demande à tous mes clients potentiels ce qu’ils espèrent accomplir en faisant appel à moi et quel est le but recherché dans l’affaire qui les préoccupe. Pour en revenir à la comparaison avec le lockout dans la LNH, on peut attribuer le rôle de la commis-comptable à l’une ou l’autre des parties (la LNH ou l’AJLNH). Celles-ci ne pouvaient fonctionner l’une sans l’autre et ont donc du fermer les yeux sur des transgressions et constamment faire des compromis pour le bien du sport. En fin de compte, les parties prenantes, y compris les amateurs de hockey, passent l’éponge et contribuent à la reprise des activités.

Ces notions de contexte et de but recherché sont essentielles en juricomptabilité. Mais il peut être très difficile de saisir le contexte et d’agir en conséquence, et ce contexte peut varier selon le point de vue. Par exemple, une enquête peut révéler qu’une transaction donnée, soit une somme en espèces versée à un employé, est en fait un vol flagrant sous couvert du remboursement d’un compte de frais sur carte de crédit. Au niveau de ce «microcontexte», la transaction en elle-même est un motif suffisant pour entreprendre des recours. Toutefois, l’enquête peut aussi révéler que le montant a été versé au fils du propriétaire (également cadre dans l’entreprise), qui souffre d’un grave problème de toxicomanie. Quelles sont alors les mesures à prendre dans ce «macrocontexte», et sur quoi les diverses parties se basent-elles pour définir le but recherché? Cette information doit-elle être utilisée pour :

  • mettre fin à l’emploi du fils du propriétaire;
  • intenter des poursuites au criminel;
  • pousser le fils du propriétaire à obtenir de l’aide;
  • toutes ces réponses?

Que faites-vous si vous êtes le commis chargé d’autoriser le remboursement des comptes de frais sur carte de crédit et qu’on vous soumet cette transaction, que vous savez résulter de dépenses personnelles? Vous savez qu’il y a faute (contexte) et qu’en tant qu’employé honnête, vous devriez sonner l’alarme pour que le fautif soit puni (but recherché). C’est à ce moment que vous vous souvenez que le compte de frais est celui du fils du propriétaire (nouveau contexte), alors vous vous taisez, car vous voulez garder votre emploi (but recherché). L’instinct de survie est puissant et peut amener à commettre des actions contraires à l’éthique ou à fermer les yeux. Au fil des ans, j’ai interrogé d’innombrables professionnels comptables qui avaient tus de précieuses informations. Lorsque je leur demandais la raison de ce silence, ils me répondaient invariablement : «on ne m’a jamais posé la question». Nous, les comptables, sommes si fiers de notre discrétion!

J’espère que je vous ai amené à réfléchir sur les notions de contexte et de but recherché. La juricomptabilité va bien au-delà des débits et des crédits, et exige l’analyse de toute l’information entourant les transactions comptables. Trop souvent, les clients, avocats et juricomptables omettent de définir le but recherché, ce qui entraîne des honoraires exorbitants et de la déception de part et d’autre. J’aimerais pouvoir vous dire que tout cela est simple, mais la réalité est que certains de mes meilleurs travaux d’enquêtes sont restés enfouis sous le manteau; en raison des circonstances (ou du contexte), l’information que j’ai fournie a parfois mené à des mesures bien différentes de celles que j’avais recommandées. Un bon juricomptable comprend qu’un méfait n’est jamais commis en vase clos et doit être considéré selon l’ensemble de ce qui l’entoure.

Je vous remercie de m’avoir laissé toute la parole. J’espère que vous me ferez bientôt connaître votre opinion ou, à tout le moins, que vous m’aiderez à comprendre pourquoi la Coupe Stanley est aux États‑Unis depuis si longtemps. Ça c’est un pavé dans la mare!

Au plaisir.

À propos de l’auteur

Brad Sargent, CPA, CFF


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