Cycle de vie et conformité : OSBL et organismes de bienfaisance enregistrés

Grâce à ce webinaire (en anglais), suivez le cycle de vie d’un organisme sans but lucratif (OSBL) ou d’un organisme de bienfaisance du début à la fin et découvrez comment relier la mission de l’organisme à des stratégies de mise en œuvre réussies et conformes aux exigences réglementaires et légales pertinentes.

Offert en anglais seulement.

Description de l’événement

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En ligne Formation sur demande

Tout au long du cycle de vie d’un OSBL ou d’un organisme de bienfaisance, une double responsabilité incombe aux dirigeants : maintenir vivante la vision de l’organisme et faire en sorte que sa mise en œuvre soit conforme aux exigences réglementaires et légales pertinentes.

Ce webinaire est offert en anglais seulement, sous le titre The compliance life cycle: NFPOs and registered charities. Il présente chacune des étapes du cycle de vie, de la création de l’organisme à sa liquidation. On y relève les principaux éléments de la réglementation et de la législation, notamment en ce qui concerne la constitution de l’organisme et son enregistrement en tant qu’organisme de bienfaisance, son fonctionnement, sa croissance, la collecte de fonds et l’utilisation des ressources.

Vous trouverez des réponses aux questions suivantes :

  • Que faire si l’ARC refuse ma demande d’enregistrement comme organisme de bienfaisance?
  • À mesure que l’organisme évolue et que ses opérations se complexifient, pourrions-nous sans le savoir être soumis à de nouvelles obligations fiscales ou d’autres obligations de déclaration?
  • Comment pouvons-nous veiller à remplir l’ensemble des obligations fiscales et des obligations de déclaration au moment de liquider l’organisme ou d’en annuler l’enregistrement?

D’autres options et tarifs peuvent être proposés. Voir Tarifs et inscription pour en savoir plus.



129 $

2 heure(s) de PPC
Tarifs et inscription

Vous en saurez plus sur :

  • Comment repérer les éléments de la réglementation qui s’appliquent à votre organisme à différentes étapes de son cycle de vie
  • Où trouver les ressources nécessaires pour assurer la conformité
  • Quels sont les risques de non-conformité

Plus de détails :

Conférencier(s)/animateur(s)

Personne(s)-ressource(s)

Veuillez communiquer avec :

Apprentissage et perfectionnement professionnels de CPA Canada, Service à la clientèle
Tél. : 1-888-337-3242
Courriel : pld@cpacanada.ca

Faits saillants

Mettez vos connaissances à jour et élargissez votre réseau grâce à ce colloque à ne pas manquer (en anglais), qui porte sur les questions et tendances essentielles pour les membres des comités d’audit.

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