Andrew Valentine, LL. B.

Au sein du cabinet où il travaille, Andrew Valentine fournit des conseils à des organismes de bienfaisance et à des organismes sans but lucratif (OSBL) sur des questions de droit touchant notamment les dons par anticipation, la constitution en personne morale et l’enregistrement, la conformité à la réglementation et l’audit. De plus, il possède une vaste expérience dans le domaine de la gouvernance et de la structure des OSBL : ses clients font appel à ses services pour obtenir des conseils sur la restructuration, les obligations et les responsabilités des administrateurs, les meilleures pratiques de gouvernance, les règlements administratifs et les politiques, et les litiges entre membres d’organisations.

M. Valentine est membre du comité de direction de la Section du droit relatif aux œuvres de bienfaisance et aux organismes à but non lucratif de l’Association du Barreau de l’Ontario. Il a participé à des consultations publiques sur des questions relatives aux OSBL et a contribué à résoudre plusieurs litiges ayant trait à des questions de droit touchant les organismes de bienfaisance, notamment devant la Cour d’appel fédérale et la Cour suprême du Canada. M. Valentine a aussi signé ou cosigné plusieurs articles sur le droit des organismes de bienfaisance et des OSBL, et prononce régulièrement des allocutions sur le sujet.

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