Cours sur la TPS/TVH

Faites un tour d’horizon des questions sur la TPS/TVH; au programme : conseils pratiques et pièges courants (cours en anglais).

Offert en anglais seulement.

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En ligne Formation sur demande

Grâce à ce cours (offert en anglais seulement sous le titre GST/HST — 2015), vous pourrez enrichir votre connaissance des questions relatives à la TPS/TVH; vous commencerez par revoir les notions de base et aborderez ensuite des sujets plus complexes.

Ce cours fournit une vue d’ensemble claire des questions relatives à la TPS/TVH et présente des conseils pratiques ainsi que les pièges courants à éviter. Les 14 modules du cours sont donnés suivant un ordre logique afin que vous puissiez enrichir vos connaissances, en commençant par revoir les notions de base pour ensuite aborder des sujets plus complexes.

Le cours est basé sur la Loi de l’impôt sur le revenu en vigueur au 21 avril 2016 et tient compte des dispositions réglementaires devant entrer en vigueur annoncées jusqu’à cette date inclusivement.

Le temps qu’il vous faudra pour terminer chaque module dépendra de votre intérêt pour un sujet particulier et du temps dont vous aurez besoin pour examiner le matériel pédagogique et l’appliquer à vos propres expériences dans le secteur. 

Lorsque des changements sont apportés aux taux de la TPS/TVH, l’auditeur en TPS/TVH peut examiner les opérations conclues au cours de la période de transition. Le cours aborde certaines questions relatives à la période de transition :

Parmi les sujets traités :

  • À la suite d’un référendum en Colombie-Britannique, la taxe de vente harmonisée (TVH) de 12 % a été éliminée à compter du 1er avril 2013 pour être remplacée par la taxe provinciale de vente (TPV) de 7 %, accompagnée de la taxe sur les produits et les services (TPS) de 5 %. (Voir l’annexe H.)
  • À l’Île-du-Prince-Édouard, la TVH est entrée en vigueur le 1er avril 2013 au taux de 14 %. (Voir l’annexe I.)
  • En 2012, le Québec a annoncé qu’il allait harmoniser son régime de taxation avec le régime fédéral à compter du 1er janvier 2013. La TVH ne s’applique pas au Québec, mais les règles relatives à la taxe de vente du Québec (TVQ) ont été harmonisées avec les règles de TPS et de TVH.
  • La Nouvelle-Écosse avait annoncé son intention de réduire son taux de TVH – qui est actuellement de 15 % – sur une période de deux ans à compter du 1er juillet 2014, mais elle a plutôt confirmé dans son budget de 2014 que la réduction de la TVH n’aurait pas lieu.
  • Au Nouveau-Brunswick, le taux de la taxe de vente harmonisée a été augmenté le 1er juillet 2016. (Voir le module 12, qui traite des règles de transition.)

Nous vous recommanderons fortement de vous familiariser avec la terminologie propre à la TPS/TVH avant de suivre ce cours. Certains termes et expressions ayant un sens technique qui diffère de leur acception courante, nous vous encourageons vivement à apprendre et à utiliser les définitions figurant au paragraphe 123(1) de la Loi sur la taxe d’accise et dans les règlements relatifs à la TPS/TVH (voir l’annexe A). L’annexe A contient des définitions portant sur des sujets et des modules particuliers.

D’autres options et tarifs peuvent être proposés. Voir Tarifs et inscription pour en savoir plus.



399 $

12 heure(s) de PPC
Tarifs et inscription

Vous en saurez plus sur :

  • la façon de déterminer qui paye la TPS/TVH
  • les trois types de fournitures (taxables, détaxées et exonérées)
  • les entreprises qui sont tenues de s’inscrire aux fichiers de la TPS/TVH et celles qui peuvent s’y inscrire de manière volontaire
  • la responsabilité, pour les inscrits, de percevoir la taxe
  • la différence entre la TPS et la TVH en ce qui a trait aux règles sur le lieu de fourniture
  • certaines questions liées aux importations et aux exportations
  • les aspects complexes et les risques courants liés au recouvrement des taxes

Plus de détails :

Conférencier(s)/animateur(s)

Personne(s)-ressource(s)

Veuillez communiquer avec :

Apprentissage et perfectionnement professionnels de CPA Canada, Service à la clientèle
Tél. : 1-888-337-3242
Courriel : pld@cpacanada.ca