Cours fondamental d’impôt : Programme

Le Cours fondamental d’impôt demeure le programme de formation en fiscalité en cours d’emploi le plus avancé offert au Canada. Ce programme exhaustif et complet vous permettra d’acquérir les connaissances fondamentales en fiscalité dont vous avez besoin pour réussir une longue et brillante carrière de fiscaliste.

Offert en anglais seulement.

Description du programme

Le Cours fondamental d'impôt reposant sur le principe de l’intégration, le programme offre essentiellement un amalgame des éléments suivants :

  • documents de référence sous forme de livres électroniques et modules d’apprentissage en ligne avec évaluations
  • interaction dans les médias sociaux entre les étudiants et les animateurs de groupes
  • cours magistraux traditionnels
  • études de cas riches étoffées et exercices dans le cadre de séances de tutorat en petits groupes avec animateur

Tous ces éléments sont solidement liés à l’expérience acquise en milieu de travail.

Grâce au Cours fondamental d'impôt :

  • vous bénéficierez d’une équipe d’animateurs et de tuteurs possédant des connaissances techniques exceptionnelles en fiscalité et une vaste expérience du monde des affaires
  • vous suivrez le programme canadien le plus à jour et le mieux adapté au marché – un programme axé sur les compétences, créé pour former les professionnels les plus estimés dans le milieu fiscal
  • vous commencerez à vous constituer une bibliothèque de référence complète en fiscalité, annotée de vos réflexions personnelles et points de vue consignés pendant le Cours fondamental d’impôt

Ce cours est bien l’excellent Cours fondamental d’impôt dont plus de 15 000 professionnels et leurs entreprises bénéficient depuis plus de 35 ans. Il a simplement été peaufiné et amélioré, à la suite d’une évaluation du Groupe de travail sur la formation en fiscalité. Le programme a été mis à jour et de nouvelles technologies ont été intégrées pour en améliorer la présentation et enrichir l’expérience d’apprentissage.

Sujets traités

Année 1

  • orientation, recherche et communications (ORC) – compétences que doit posséder le fiscaliste d’aujourd’hui : 
    • introduction au Cours fondamental d'impôt
    • analyse de la jurisprudence fiscale et interprétation des lois
    • recherche approfondie en fiscalité et processus de production de déclarations
    • contexte fiscal canadien
    • étude en groupe 1 :
      • impôt des particuliers
        • résidence d’un particulier
        • émigration et immigration – revenu d’emploi
        • avantages imposables
        • régimes de revenu différé
  • imposition du revenu d’entreprise et de biens
    • statut de résidence d’une société
    • revenu d’entreprise aux fins de l’impôt – revenu ou capital
    • imposition des membres de professions libérales
  • gains en capital
    • règles du calcul du prix de base rajusté – désignation de résidence principale
    • changement d’utilisation
    • exonération des gains en capital
    • cours en internat 1 :
      • revue de l’interprétation des lois et de l’analyse de la jurisprudence fiscale
      • pertes
      • règles sur l’acquisition du contrôle
      • impôt des sociétés – concepts de base
      • imposition des actionnaires
      • planification de la rémunération
      • déductibilité de l’intérêt – introduction
      • imposition des sociétés de personnes
      • imposition des fiducies
      • administration fiscale

Années 2 et 3

  • Ces deux années ont chacune une composante « étude en groupe » et une composante « cours en internat ».
  • L’année 3 comprend aussi un projet de groupe.
  • Vous recevrez des renseignements détaillés sur les sujets traités une fois l’inscription terminée. Les sujets comprennent notamment :
    • année 2
      • parties affiliées et règles sur la minimisation des pertes
      • transfert avec lien de dépendance et autres règles touchant les réorganisations d’entreprises
      • principes et objectifs de réorganisations d’entreprises
      • concepts de base des regroupements d’entreprises; fusions et liquidations
    • année 3
      • établissement des prix de transfert
      • impôt des États-Unis pour le praticien canadien
      • réorganisations papillon
      • achat et vente d’une entreprise (sujets avancés)
    • projet de groupe de l’année 3
      • travail cumulatif que vous effectuerez dans le cadre de cette dernière année du cours pour démontrer votre compréhension et vos capacités

À qui s’adresse ce cours?

Fiscalistes canadiens qui travaillent à temps plein :

  • en fiscalité canadienne
  • dans un cabinet d’experts-comptables
  • dans un cabinet d’avocats
  • en entreprise
  • dans le secteur de la réglementation ou dans le secteur public

Ressources

Au sujet du lieu

Une fois l’inscription au Cours fondamental d’impôt terminée, vous recevrez des renseignements sur les options offertes quant au lieu et à l’hébergement.

  • Les séances ORC sont présentées dans plusieurs centres urbains partout au Canada.
  • Les séances d’étude en groupe sont offertes dans plus de 20 emplacements au Canada.
  • Les cours en internat sont offerts dans des centres de villégiature en Colombie-Britannique, en Ontario et au Québec. Ces centres ont été choisis afin de vous offrir un cadre fonctionnel et décontracté, loin de l’agitation de votre lieu de travail, des échéances et de vos responsabilités personnelles : le contexte d’apprentissage optimal.

Faits saillants

Le Canada célèbre son 150e anniversaire. Quant à nous, nous fêtons nos membres, les CPA canadiens. Dites-nous pourquoi vous portez avec fierté le titre canadien de CPA. C’est une fierté à partager : nous préparons une grande fête en juillet.

Participez à ce rendez-vous annuel (en anglais) des dirigeants financiers d’OSBL pour obtenir des conseils sur la gestion de votre organisation et tirer parti des connaissances d’experts.